Détails du contrat : 4501996227
Contrats
Nom du fournisseur :
CAE Inc.
Description :
Domaine militaire (R&D)
Code d’article économique :
423
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
AD917700
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché a ete adjugé dans le cadre d'un concours.Le present marché est une commande subsequente a un offre a commandes.
Commentaires supplémentaires :
facteurs humains associés aux opérations maritimes afin d'appuyer la recherche portant sur les facteurs humains dans le domaine maritime, selon les besoins et au moyen d'une offre à commandes. Les travaux à effectuer dans le cadre de l'offre à commandes appuieront la recherche dans le domaine de la recherche comportementale et scientifique dans différents contextes maritimes.
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q2
Date du contrat :
20 sept. 2019
Date de début du marché :
20 sept. 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 déc. 2019
Valeur totale du contrat :
33 276,48 $
Valeur d'origine dumarché :
33 276,48 $
Valeur de modification :
33 276,48 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4501996227
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
W7707-145734/001/HAL
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'État exception
Potentiel d'exploitation commerciale :
Oui
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-