Détails du contrat : W8484-17-8661
Contrats
Nom du fournisseur :
Consultation and Technologies Simwell
Description :
Logiciel tai entretien - autre que pour micro-ordinateurs
Code d’article économique :
583
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
JX7030
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précédente. Ce marché a été omis dans une divulgation publique précédente. Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique.
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q3
Date du contrat :
27 mai 2016
Date de début du marché :
11 août 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
11 août 2017
Valeur totale du contrat :
139 395,45 $
Valeur d'origine dumarché :
81 307,30 $
Valeur de modification :
58 088,15 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W8484-17-8661
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Droits exclusifs
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'entrepreneur
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-