Détails du contrat : W7714-176305
Contrats
Nom du fournisseur :
C-Core
Description :
Produits, Matériaux - conception, mise au point, élaboration: Domaine de la Science et de la Technologie (R&D)
Code d’article économique :
423
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
AZ110140
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précédente. Le présent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Commentaires supplémentaires :
L'appel de propositions dans le cadre du Programme de recherche d'innovations pour la défense (PRID) (W7714-16-6154)
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q3
Date du contrat :
1 févr. 2017
Date de début du marché :
1 févr. 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 déc. 2019
Valeur totale du contrat :
1 127 886,90 $
Valeur d'origine dumarché :
1 127 886,90 $
Accord commercial applicable
| Accord sur le commerce intérieur (ACI) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W7714-176305
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'entrepreneur
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-