Détails du contrat : W6431-4501997573
Contrats
Nom du fournisseur :
TGATS
Description :
Cours de formation sur la planification des carrières
Code d’article économique :
499
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Services
Code de produit :
U099U
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précédente. Le présent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. C’est un marché adjugé en vertu d’un arrangement en matière d’approvisionnement.
Commentaires supplémentaires :
Royal Canadian Centre de guerre aérospatiale des Forces armées est chargé de préparer les agents Aviation royale canadienne à être capables d'exécuter les fonctions d'officier d'état-major, les leaders efficaces au sein du personnel, et de mener des opérations aériennes intégrée au vent, la force opérationnelle aérienne et des niveaux de la composante aérienne. Ce contrat est pour le soutien de l'entrepreneur pour livrer les deux prochaines séries de ce cours, BFC Trenton.
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q3
Date du contrat :
24 sept. 2019
Date de début du marché :
1 oct. 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
28 févr. 2020
Valeur totale du contrat :
99 998,22 $
Valeur d'origine dumarché :
99 998,22 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W6431-4501997573
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZT-180028/275/ZT
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-