Détails du contrat : W0106-19S012
Contrats
Nom du fournisseur :
CALIAN LTD.
Description :
Autres services professionnels non précisés ailleurs
Code d’article économique :
499
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Services
Code de produit :
D399AB
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché a été adjugé dans le cadre d'un concours.C'est un marché adjugé en vertu d'un arrangement en matiere d'approvisionnement.
Commentaires supplémentaires :
Requis en soutien au projet de prolongation de la durée de vie du Système de soutien du commandement de la Force terrestre (PV SSCFT) du Quartier général de la 2e Division, à Valcartier, au Québec.
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q4
Date du contrat :
17 déc. 2019
Date de début du marché :
17 déc. 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
18 déc. 2022
Valeur totale du contrat :
167 605,04 $
Valeur d'origine dumarché :
167 605,04 $
Accord commercial applicable
Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W0106-19S012
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-170432/061/EI
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-