Détails du contrat : w0138-4502185523
Contrats
Nom du fournisseur :
ADF Diesel Alma Inc
Description :
Véhicules automobiles de route-Militaires
Code d’article économique :
681
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Services
Code de produit :
JX2305A
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Véhicules automobiles de route-Militaires, 820 avenue Tanquay alma qc ca G8B 5Y3
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q4
Date du contrat :
26 nov. 2020
Date de début du marché :
26 nov. 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
9 mars 2021
Valeur totale du contrat :
11 421,54 $
Valeur d'origine dumarché :
11 421,54 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
w0138-4502185523
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
w0138-19A107/001/QCN
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-