Détails du contrat : 4502241164
Contrats
Nom du fournisseur :
Les huiles Desroches
Description :
Essence
Code d’article économique :
1122
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Biens
Code de produit :
N9130U
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le present marché comprend une modification ou plus. Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Commentaires supplémentaires :
Essence, Valcartier
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q1
Date du contrat :
1 avr. 2021
Date de début du marché :
1 avr. 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
1 mai 2021
Valeur totale du contrat :
50 940,98 $
Valeur d'origine dumarché :
50 376,53 $
Valeur de modification :
564,45 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4502241164
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-