Détails du contrat : K000011332
Contrats
Nom du fournisseur :
Stoneworks Technologies
Description :
Autres pièces du matériel
Code d’article économique :
1249
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Services
Code de produit :
JX7025EA
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. C’est un marché adjugé en vertu d’un arrangement en matière d’approvisionnement.
Commentaires supplémentaires :
Autres pièces du matériel, Ottawa Ontario
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q2
Date du contrat :
11 déc. 2020
Date de début du marché :
12 déc. 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
12 déc. 2020
Valeur totale du contrat :
753 021,06 $
Valeur d'origine dumarché :
753 021,06 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange Canadien (ALEC) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
K000011332
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPC.
Numéro d’offre à commandes :
10040747-001
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-