Détails du contrat : 4502315850

Contrats

Nom du fournisseur :
Knappett Industries (2006) Ltd
Description :
Services reliés à l'assainissement des sites contaminés
Code d’article économique :
496
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
E199D
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précedente. Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Commentaires supplémentaires :
Services reliés à l'assainissement des sites contaminés, CFB Comox

Date et valeur

Période de déclaration :
2021-2022-Q2
Date du contrat :
8 août 2021
Date de début du marché :
8 août 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
2 août 2023
Valeur totale du contrat :
239 400,00 $
Valeur d'origine dumarché :
239 400,00 $

Accord commercial applicable

Aucun

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
4502315850
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par un autre ministère au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-