Détails du contrat : 2021-ADMHRCIV-0017
Contrats
Nom du fournisseur :
Softsim Technologies Inc.
Description :
Autres services professionnels non précisés ailleurs
Code d’article économique :
499
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
R019BF
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le present marché comprend une modification ou plus. Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Commentaires supplémentaires :
Autres services professionnels non précisés ailleurs, Ottawa, ON
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q3
Date du contrat :
1 sept. 2021
Date de début du marché :
7 sept. 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
21 déc. 2021
Valeur totale du contrat :
99 238,86 $
Valeur d'origine dumarché :
58 283,14 $
Valeur de modification :
40 955,72 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
| Accord de libre-échange Canadien (ALEC) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2021-ADMHRCIV-0017
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-