Détails du contrat : W0133-4502347361
Contrats
Nom du fournisseur :
Pauli Sytems Inc
Description :
Autres pièces du matériel
Code d’article économique :
1249
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N9999
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
NA
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précedente. Le present marché fait suite a un préavis d’adjudication de contrat. Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique.
Commentaires supplémentaires :
Autres pièces du matériel, 19 Wing Comox
Nom de l'acheteur :
NA
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q4
Date du contrat :
25 nov. 2021
Date de début du marché :
25 nov. 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
24 févr. 2022
Valeur totale du contrat :
11 431,49 $
Valeur d'origine dumarché :
11 431,49 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W0133-4502347361
Méthode d’invitation à soumissionner :
Préavis d’attribution de contrat
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Livraisons supplémentaires (anciennement Pièces interchangeables)
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-