Détails du contrat : W0046-220029
Contrats
Nom du fournisseur :
Royal Society of Chemistry
Description :
Abonnements électroniques et publications électroniques
Code d’article économique :
361
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R107B
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
NA
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précedente. Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique.
Commentaires supplémentaires :
Abonnements électroniques et publications électroniques, RMC Kingston ON
Nom de l'acheteur :
NA
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q4
Date du contrat :
31 janv. 2022
Date de début du marché :
31 janv. 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 déc. 2022
Valeur totale du contrat :
151 452,44 $
Valeur d'origine dumarché :
151 452,44 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W0046-220029
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Droits exclusifs
Entité contractante :
Marché attribué par SPAC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-