Détails du contrat : 4502414276
Contrats
Nom du fournisseur :
SERVICE AMS
Description :
Pièces de véhicules automobiles de route
Code d’article économique :
1263
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N3830
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
NA
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précedente. Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Commentaires supplémentaires :
Pièces de véhicules automobiles de route, BAGOTVILLE
Nom de l'acheteur :
Letourneau Michel Buyer B-62 Michel.Letourneau2@forces.gc.ca 418-677-4000 x3297
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q1
Date du contrat :
27 avr. 2022
Date de début du marché :
27 avr. 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
7 juin 2022
Valeur totale du contrat :
17 137,03 $
Valeur d'origine dumarché :
17 137,03 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4502414276
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-