Détails du contrat : W0143-4502428087
Contrats
Nom du fournisseur :
BRASSARDBURO INC.
Description :
Papier et cartons de papier
Code d’article économique :
1142
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7510
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
NA
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Papier et cartons de papier, Valcartier, Québec
Nom de l'acheteur :
Beaulieu Erika Purchasing Édifice CSEM003, Local 1020 Erika.Beaulieu@forces.gc.ca 418-844-5000 x8058
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q1
Date du contrat :
24 mai 2022
Date de début du marché :
24 mai 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
22 juin 2022
Valeur totale du contrat :
12 721,74 $
Valeur d'origine dumarché :
12 721,74 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W0143-4502428087
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
E60PD-19OSFB/004/PD
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-