Détails du contrat : W6369-23-A041
Contrats
Nom du fournisseur :
University of Toronto
Description :
Frais d'enseignement et frais de participation à des cours comprenant les séminaires, non spécifiés ailleurs
Code d’article économique :
447
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Services
Code de produit :
U010Q
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
NA
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Frais d'enseignement et frais de participation à des cours comprenant les séminaires, non spécifiés ailleurs, Toronto
Nom de l'acheteur :
DUBEAU JOANNE D Svcs C 3-3-2 Hotel de Ville, 105 Hotel de Ville, 4-069 JOANNE.DUBEAU@forces.gc.ca 819-661-9488
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q2
Date du contrat :
24 mai 2022
Date de début du marché :
1 sept. 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 juin 2023
Valeur totale du contrat :
249 157,13 $
Valeur d'origine dumarché :
249 157,13 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W6369-23-A041
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
W6369-17-A068/004/ZH
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-