Détails du contrat : K000021535
Contrats
Nom du fournisseur :
Compugen Inc
Description :
Autres pièces du matériel
Code d’article économique :
1249
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N6120
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
K2K
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précedente. Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Commentaires supplémentaires :
Autres pièces du matériel, Montreal
Nom de l'acheteur :
VOYER LINDA DAP 7-3-4-2 455 Blvd de la Carrière, 11-SC38 LINDA.VOYER@forces.gc.ca 819-939-0819
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q3
Date du contrat :
27 sept. 2022
Date de début du marché :
27 sept. 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 janv. 2023
Valeur totale du contrat :
107 946,18 $
Valeur d'origine dumarché :
107 946,18 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange Canadien |
| Accord de libre-échange Canada-Chili |
| Accord de libre-échange Canada-Corée du Sud |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
K000021535
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par SPC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-