Détails du contrat : 4502474090
Contrats
Nom du fournisseur :
AAF
Description :
Autres pièces du matériel
Code d’article économique :
1249
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N4110
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
H4R
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précedente. Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique.
Commentaires supplémentaires :
Autres pièces du matériel, UOI-SJ
Nom de l'acheteur :
Massicotte Manon Superviseur Magasin Hangar H102, Local 109 Manon.Massicotte@forces.gc.ca 450-358-7099 x7371
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q3
Date du contrat :
7 sept. 2022
Date de début du marché :
7 sept. 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
21 sept. 2022
Valeur totale du contrat :
21 390,87 $
Valeur d'origine dumarché :
21 390,87 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4502474090
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-