Détails du contrat : W3934-22-C514

Contrats

Nom du fournisseur :
Groupe Boucher Sport
Description :
Autres pièces du matériel
Code d’article économique :
1249
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7810C
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
G1V
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précedente. Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Commentaires supplémentaires :
Autres pièces du matériel, Montréal
Nom de l'acheteur :
Rheault Denis J4 Warehouse Suprv Mauricie Edifice 5, étage 1 DENIS.RHEAULT@forces.gc.ca 819-293-2004-2204

Date et valeur

Période de déclaration :
2022-2023-Q3
Date du contrat :
23 déc. 2022
Date de début du marché :
23 déc. 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
23 déc. 2022
Valeur totale du contrat :
19 142,76 $
Valeur d'origine dumarché :
19 142,76 $

Accord commercial applicable

Aucune valeur

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
W3934-22-C514
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-