Détails du contrat : BY3380202301862
Contrats
Nom du fournisseur :
LES ALIMENTS GUY CHICOINE INC.
Description :
Divers aliments, matières alimentaires et préparations alimentaires
Code d’article économique :
1115
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Biens
Code de produit :
N8900
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
J2G
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Divers aliments, matières alimentaires et préparations alimentaires, St-Jean-sur-richelieu
Nom de l'acheteur :
ST-CYR GUY; Dir UNITRAK/NACPOS Food Svcs Albion Tower, 25 Nicholas St, 11-29; GUY.ST-CYR@forces.gc.ca; 613-971-6673
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q3
Date du contrat :
28 nov. 2022
Date de début du marché :
7 déc. 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
7 déc. 2022
Valeur totale du contrat :
14 790,00 $
Valeur d'origine dumarché :
14 790,00 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange nord-américain |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
BY3380202301862
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
E6MON-22PQEP-005-MTR
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-