Détails du contrat : W8486-4502533735
Contrats
Nom du fournisseur :
Michelin North America (Canada) Inc.
Description :
Pièces de véhicules divers, incluant des pneus et chambres à air
Code d’article économique :
1267
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Biens
Code de produit :
N2610
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
H7T
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Pièces de véhicules divers, incluant des pneus et chambres à air, 25 CFSD Montreal, 7 CFSD Edmonton
Nom de l'acheteur :
PYEON YEWON Intermediate Material Acquisition and Support officer NPB, 45 blvd Sacre Coeur, 2A-2304C YEWON.PYEON@forces.gc.ca N/A
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q4
Date du contrat :
26 janv. 2023
Date de début du marché :
26 janv. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
26 janv. 2024
Valeur totale du contrat :
38 041,28 $
Valeur d'origine dumarché :
41 837,48 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W8486-4502533735
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
E60HS-20MILT/001/HS
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-