Détails du contrat : W3934-22-C493
Contrats
Nom du fournisseur :
Bouty Inc.
Description :
Ameublement de maison, excl. des meubles
Code d’article économique :
1173
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7110C
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
J3Y
Commentaires :
Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique. C’est un marché adjugé en vertu d’un arrangement en matière d’approvisionnement.
Commentaires supplémentaires :
Ameublement de maison, excl. des meubles, Garnison Valcartier, Courcelette
Nom de l'acheteur :
Beauchesne Stephane J4 Coord Instal CECV Edifice CC-117, Camp des Cadets, Valcartier STEPHANE.BEAUCHESNE@forces.gc.ca 418-844-5000-4967
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q4
Date du contrat :
12 déc. 2022
Date de début du marché :
12 déc. 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
12 déc. 2022
Valeur totale du contrat :
24 956,50 $
Valeur d'origine dumarché :
24 956,50 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W3934-22-C493
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
E60PQ-120001/002/PQ
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
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