Détails du contrat : W0046-23-254 RMC
Contrats
Nom du fournisseur :
Mary McPherson
Description :
Augmentations ou diminutions nettes dans d'autres comptes à fins déterminées
Code d’article économique :
6099
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R199B
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
K7K
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précedente. Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Commentaires supplémentaires :
Augmentations ou diminutions nettes dans d'autres comptes à fins déterminées, RMC, Kingston, ON
Nom de l'acheteur :
Blackman Stefanie Civ Currie Rm 204 Stefanie.Blackman@forces.gc.ca 6737
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q4
Date du contrat :
5 déc. 2022
Date de début du marché :
9 janv. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
19 mai 2023
Valeur totale du contrat :
20 000,00 $
Valeur d'origine dumarché :
20 000,00 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W0046-23-254 RMC
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-