Détails du contrat : W1810-4502533854

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Contrats

Nom du fournisseur :
New Horizons
Description :
Achats de programmes de formation et cours
Code d’article économique :
448
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Services
Code de produit :
U009E
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
K7M
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Achats de programmes de formation et cours, Virtual course in Kingston, ON
Nom de l'acheteur :
PEEL SUE Procurement Officer Bldg VC-31, Rm 117 Sue.Peel@forces.gc.ca 613-541-5010 x8498

Date et valeur

Période de déclaration :
2022-2023-Q4
Date du contrat :
24 janv. 2023
Date de début du marché :
2 févr. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
8 févr. 2023
Valeur totale du contrat :
13 554,35 $
Valeur d'origine dumarché :
13 554,35 $

Accord commercial applicable

Aucune valeur

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
W1810-4502533854
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZH-140001/047/ZH
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-