Détails du contrat : W7714 - 4502543482
Contrats
Nom du fournisseur :
OXFORD UNIVERSITY PRESS
Description :
Abonnements électroniques et publications électroniques
Code d’article économique :
361
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Services
Code de produit :
R107B
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
NA
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Abonnements électroniques et publications électroniques, 60 Moodie Dr. Ottawa, ON. K1A 0K2
Nom de l'acheteur :
PATEL ROSHNI Procurement Officer NDHQ (Carling), 60 Moodie Dr, Bldg CC-7, 7S.2.C28.21 ROSHNI.PATEL@forces.gc.ca 613-901-2812
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q4
Date du contrat :
8 févr. 2023
Date de début du marché :
9 févr. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 déc. 2023
Valeur totale du contrat :
13 038,31 $
Valeur d'origine dumarché :
13 038,31 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W7714 - 4502543482
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
E60PI-18JRNL-007-PI
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-