Détails du contrat : 4502534541
Contrats
Nom du fournisseur :
TARGETBOX
Description :
Autres pièces du matériel
Code d’article économique :
1249
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N8150A
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
N0J
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précedente. Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Commentaires supplémentaires :
Autres pièces du matériel, LONDON ONTARIO
Nom de l'acheteur :
SMITH STEPHEN Sup Tech Capt Neil Bldg, Rm W126 STEPHEN.SMITH6@forces.gc.ca 519-660-5275 x5767
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q4
Date du contrat :
23 janv. 2023
Date de début du marché :
23 janv. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
28 févr. 2023
Valeur totale du contrat :
12 317,00 $
Valeur d'origine dumarché :
12 317,00 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange Canada-Chili |
| Accord de libre-échange Canada-Colombie |
| Accord de libre-échange Canada-Honduras |
| Accord de libre-échange nord-américain |
| Accord de libre-échange Canada-Panama |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4502534541
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-