Détails du contrat : NTOGTRG3001
Contrats
Nom du fournisseur :
ST/OPS Tactical Training Canada
Description :
Instruments de mesure, de contrôle, de laboratoire-Instruments de médecine et d'optique
Code d’article économique :
1243
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
AN117500
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
T2P
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précedente. Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Commentaires supplémentaires :
Instruments de mesure, de contrôle, de laboratoire-Instruments de médecine et d'optique, CFB ESQUIMALT
Nom de l'acheteur :
Dymond William Release Clerk YAR702 Dockyard William.Dymond@forces.gc.ca 250-363-2053
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q4
Date du contrat :
26 mai 2022
Date de début du marché :
3 août 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
3 août 2022
Valeur totale du contrat :
11 463,83 $
Valeur d'origine dumarché :
11 463,83 $
Accord commercial applicable
Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
NTOGTRG3001
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-