Détails du contrat : EN578-191297/002/CY

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Contrats

Nom du fournisseur :
Regimbal Group
Description :
Marchandises et produits divers
Code d’article économique :
1179
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Biens
Code de produit :
N8465
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
K1J
Commentaires :
Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique. C’est un marché adjugé en vertu d’un arrangement en matière d’approvisionnement.
Commentaires supplémentaires :
Marchandises et produits divers, CFB Borden, S-113
Nom de l'acheteur :
Wollocombe Leighton Storesman S-113, 50 Croissant Market Garden Crescent, RM:111 Leighton.Wollocombe@forces.gc.ca 705-424-1200 x5471

Date et valeur

Période de déclaration :
2023-2024-Q2
Date du contrat :
13 juin 2023
Date de début du marché :
13 juin 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 déc. 2023
Valeur totale du contrat :
17 911,88 $
Valeur d'origine dumarché :
17 911,88 $

Accord commercial applicable

Aucune valeur

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
EN578-191297/002/CY
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
E578-191297/002/CY
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-