Détails du contrat : W2683-4502648330
Contrats
Nom du fournisseur :
Distribution industrielle GC
Description :
Métaux ferreux
Code d’article économique :
1160
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Biens
Code de produit :
N5340
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
G2J
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Métaux ferreux, VAlcartier Québec CEEM
Nom de l'acheteur :
Jacques Marie-Pierre Store Person Édifice 239, Local 106 Marie-Pierre.Jacques2@forces.gc.ca 418-844-4000 x4387
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q2
Date du contrat :
27 sept. 2023
Date de début du marché :
27 sept. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
25 nov. 2023
Valeur totale du contrat :
10 933,55 $
Valeur d'origine dumarché :
10 933,55 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W2683-4502648330
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
E6MON-190008/001/MTA
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-