Détails du contrat : A23022
Contrats
Nom du fournisseur :
Renfrew Chrysler
Description :
Véhicules automobiles de route
Code d’article économique :
1261
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Biens
Code de produit :
N2310
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
T3C
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Véhicules automobiles de route, CFB Calgary, Alberta (UIC 3537) for furtherance to
Nom de l'acheteur :
SAUMURE SEBASTIEN 311494 NPB, 45 blvd Sacre Coeur, 1 TBD SEBASTIEN.SAUMURE@forces.gc.ca TBD
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q3
Date du contrat :
3 oct. 2023
Date de début du marché :
3 oct. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
26 janv. 2024
Valeur totale du contrat :
66 065,00 $
Valeur d'origine dumarché :
66 065,00 $
Accord commercial applicable
Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
A23022
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
E60HP-23DS01/001/HP
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-