Détails du contrat : W8485-237551
Contrats
Nom du fournisseur :
L3 TECHNOLOGIES MAS Inc.
Description :
Pièces d'aéronefs
Code d’article économique :
1251
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
JD1560
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
J7N
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précedente. Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Commentaires supplémentaires :
Pièces d'aéronefs, 25 CFSD Montreal
Nom de l'acheteur :
DUNCAN RYAN DAP 5-3-3-2 455 Blvd de la Carrière, 8-NB40 RYAN.DUNCAN@forces.gc.ca TBD
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q3
Date du contrat :
8 nov. 2023
Date de début du marché :
9 nov. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
21 mai 2024
Valeur totale du contrat :
38 626,20 $
Valeur d'origine dumarché :
38 626,20 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange Canadien |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W8485-237551
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-