Détails du contrat : 4502650864
Contrats
Nom du fournisseur :
Harnois Énergies Inc
Description :
Combustible diesel
Code d’article économique :
1124
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Biens
Code de produit :
N9140C
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
G4R
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Combustible diesel, Valcartier
Nom de l'acheteur :
Ferland Audrey PG Édifice 260, Local 000 Audrey.Ferland2@forces.gc.ca 418-844-5000 x7736
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q3
Date du contrat :
4 oct. 2023
Date de début du marché :
4 oct. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
4 nov. 2023
Valeur totale du contrat :
17 243,41 $
Valeur d'origine dumarché :
18 853,69 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4502650864
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
E60HL-230020/006/HL
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-