Détails du contrat : W6651-4502641735
Contrats
Nom du fournisseur :
Yokohama
Description :
Pièces de véhicules divers, incluant des pneus et chambres à air
Code d’article économique :
1267
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Services
Code de produit :
JX2610
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
V2Y
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Pièces de véhicules divers, incluant des pneus et chambres à air, CFB Petawawa
Nom de l'acheteur :
COUSINEAU FRANCIS Sup Tech Bldg CC-128, Rm 1410 FRANCIS.COUSINEAU@forces.gc.ca 613-687-5511 x8535
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q3
Date du contrat :
14 sept. 2023
Date de début du marché :
28 sept. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
28 sept. 2023
Valeur totale du contrat :
13 542,78 $
Valeur d'origine dumarché :
13 542,78 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W6651-4502641735
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
E60hp-22COMT/006/hp
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-