Détails du contrat : W8160-235004
Contrats
Nom du fournisseur :
Kanopy Inc.
Description :
Matière imprimée, incluant livres, journaux, images, textes, manuscrits et formules
Code d’article économique :
1143
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
D317E
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
NA
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précedente. Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique.
Commentaires supplémentaires :
Matière imprimée, incluant livres, journaux, images, textes, manuscrits et formules, Canadian Forces College, Toronto, ON
Nom de l'acheteur :
Gabauer Alexandra Staff - Library Technician Dewolfe, Room 207 Alexandra.Gabauer@forces.gc.ca 416-482-6800 ext 6950
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q4
Date du contrat :
3 oct. 2023
Date de début du marché :
15 oct. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
14 oct. 2025
Valeur totale du contrat :
200 000,00 $
Valeur d'origine dumarché :
200 000,00 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W8160-235004
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Droits exclusifs
Entité contractante :
Marché attribué par SPAC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'entrepreneur
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-