Détails du contrat : CN79257
Contrats
Nom du fournisseur :
ST-ISIDORE ASPHALTE LTEE
Description :
Sel, soufre, minerais, terres et pierres
Code d’article économique :
1121
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Construction
Code de produit :
5159A
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
E8M
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Sel, soufre, minerais, terres et pierres, RPOPS, 5 CDSB GAGETOWN
Nom de l'acheteur :
Henderson Jennifer Util clerk B18 155 Jennifer.Henderson2@forces.gc.ca 506-422-2000 x2891
Date et valeur
Période de déclaration :
2024-2025-Q1
Date du contrat :
15 déc. 2022
Date de début du marché :
15 déc. 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2023
Valeur totale du contrat :
817 907,84 $
Valeur d'origine dumarché :
817 907,84 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
CN79257
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par un autre ministère au nom du ministère client.
Numéro d’offre à commandes :
GA220021
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-