Détails du contrat : W8486-4502672818
Contrats
Nom du fournisseur :
Scotia pallets
Description :
Bois et charbon de bois
Code d’article économique :
1141
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N3990
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
B0H
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Bois et charbon de bois, MTL & EDM
Nom de l'acheteur :
MORRIS PAIGE 824908 Richelieu Bldg, 975 Blvd St-Joseph, 3-NA37 PAIGE.MORRIS@forces.gc.ca 819-939-1156
Date et valeur
Période de déclaration :
2024-2025-Q1
Date du contrat :
16 nov. 2023
Date de début du marché :
23 nov. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
20 mars 2024
Valeur totale du contrat :
117 102,73 $
Valeur d'origine dumarché :
117 102,73 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W8486-4502672818
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
W8486-238661/001
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-