Détails du contrat : 4502763701
Contrats
Nom du fournisseur :
Titus Steel co ltd
Description :
Métaux ferreux
Code d’article économique :
1160
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N9640
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
L5T
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précedente. Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique.
Commentaires supplémentaires :
Métaux ferreux, Montreal
Nom de l'acheteur :
D'Aloia Daniel Market Agent Édifice 11 Sud, Local 110 Daniel.D'Aloia@forces.gc.ca 514-252-2777 x2206
Date et valeur
Période de déclaration :
2024-2025-Q1
Date du contrat :
10 juin 2024
Date de début du marché :
10 juin 2024
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
1 juil. 2024
Valeur totale du contrat :
19 380,19 $
Valeur d'origine dumarché :
19 380,19 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4502763701
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-