Détails du contrat : 4502748871
Contrats
Nom du fournisseur :
Gab-Induspac
Description :
Marchandises et produits divers
Code d’article économique :
1179
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N8135
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
J5R
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Marchandises et produits divers, Montreal
Nom de l'acheteur :
D'Aloia Daniel Market Agent Édifice 11 Sud, Local 110 Daniel.D'Aloia@forces.gc.ca 514-252-2777 x2206
Date et valeur
Période de déclaration :
2024-2025-Q1
Date du contrat :
7 mai 2024
Date de début du marché :
7 mai 2024
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
28 mai 2024
Valeur totale du contrat :
14 619,33 $
Valeur d'origine dumarché :
14 619,33 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4502748871
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
E60HS-20PACK/001/HS
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-