Détails du contrat : EN578-191297/013/CY
Contrats
Nom du fournisseur :
Festival Promotions
Description :
Matière imprimée, incluant livres, journaux, images, textes, manuscrits et formules
Code d’article économique :
1143
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
55101518
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
K2K
Commentaires :
Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique. C’est un marché adjugé en vertu d’un arrangement en matière d’approvisionnement.
Commentaires supplémentaires :
Matière imprimée, incluant livres, journaux, images, textes, manuscrits et formules, 50 Market garden Cres, Borden ON, CA
Nom de l'acheteur :
Trevor Wilson Cpl 50 Market Garden Cres trevor.wilson@forces.gc.ca 705-424-1200 Ext 5471
Date et valeur
Période de déclaration :
2025-2026-Q4
Date du contrat :
3 nov. 2025
Date de début du marché :
14 nov. 2025
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
8 déc. 2025
Valeur totale du contrat :
17 837,05 $
Valeur d'origine dumarché :
17 837,05 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
EN578-191297/013/CY
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-191297/013/CY
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-