Détails du contrat : 14025715-217 1580001043
Contrats
Nom du fournisseur :
AMRON CONSTRUCTION
Description :
Autres services commerciaux qui ne sont pas précisés ailleurs
Code d’article économique :
859
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précédente. Le présent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
LIGNES D'ÉGOUTS ANNUELLES - FLUSH ZONE FMA DE LA BFC SUFFIELD
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q4
Date du contrat :
18 déc. 2017
Date de début du marché :
18 déc. 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
15 janv. 2018
Valeur totale du contrat :
16 928,80 $
Valeur d'origine dumarché :
16 928,80 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
14025715-217 1580001043
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
SD1499 13
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-