Détails du contrat : 4501675416

Contrats

Nom du fournisseur :
COMPASS MINERALS
Description :
Métaux ferreux
Code d’article économique :
1160
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précédente. Le présent marché comprend une modification ou plus. Le présent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.

Date et valeur

Période de déclaration :
2017-2018-Q4
Date du contrat :
20 déc. 2017
Date de début du marché :
20 déc. 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
22 déc. 2017
Valeur totale du contrat :
6 604,28 $
Valeur d'origine dumarché :
6 604,28 $

Accord commercial applicable

Aucun

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
4501675416
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
W6837-174581/001/KIN
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-