Détails du contrat : KM184-11-1036
Contrats
Nom du fournisseur :
ECOLE DE LANGUES LA CITE
Description :
0447 Frais d?enseignement et frais de participation à des cours comprenant les séminaires, non spécifiés ailleurs (préciser)
Type d’instrument :
-
Type de produit
-
Organisation :
Environnement et Changement climatique Canada
Commentaires :
Montant originale 11200,00 $Ce contrat comporte une ou plusieurs modifications.
Date et valeur
Date du contrat :
21 avr. 2011
Date de début du marché :
4 avr. 2011
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
14 oct. 2011
Valeur totale du contrat :
13 440,00 $
Valeur d'origine dumarché :
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
KM184-11-1036
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
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Entente sur les revendications territoriales globales :
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Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
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Ancien fonctionnaire :
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Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
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