Détails du contrat : 3000673056
Contrats
Nom du fournisseur :
AXYS TECHNOLOGIES INC.
Description :
Marchandises et produits divers
Code d’article économique :
1179
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
2040
Organisation :
Environnement et Changement climatique Canada
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q2
Date du contrat :
17 août 2018
Date de début du marché :
17 août 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
2 janv. 2019
Valeur totale du contrat :
117 427,97 $
Valeur d'origine dumarché :
117 427,97 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
3000673056
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
K3D33-14-1287/001/TOR
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-