Détails du contrat : 20160736A
Contrats
Nom du fournisseur :
OXFORD ECONOMICS USA INC
Description :
Services de conseillers en gestion
Code d’article économique :
491
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
R019
Organisation :
Environnement et Changement climatique Canada
Commentaires supplémentaires :
Services de modélisation intégrée de l’énergie, des émissions et de l’économie
Nom de l'acheteur :
Gerald O'Farrell
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q4
Date du contrat :
13 juil. 2017
Date de début du marché :
13 juil. 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2022
Valeur totale du contrat :
3 443 132,26 $
Valeur d'origine dumarché :
2 520 031,25 $
Valeur de modification :
923 101,01 $
Accord commercial applicable
| Accord sur les marchés publics de l’Organisation mondiale du commerce (AMP-OMC) |
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
| Accord sur le commerce intérieur (ACI) |
| Accord de libre-échange Canada-Chili (ALECC) |
| Accord de libre-échange Canada-Colombie (ALECCo) |
| Accord de libre-échange Canada-Honduras (ALECH) |
| Accord de libre-échange Canada-Panama (ALECPa) |
| Accord de libre-échange Canada-Pérou (ALECP) |
| Accord de libre-échange Canada-Corée du Sud (ALECCS) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
20160736A
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par SPAC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'État exception
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-