Détails du contrat : 20181432A
Contrats
Nom du fournisseur :
TILLER ENGINEERING INC
Description :
Marchandises et produits divers
Code d’article économique :
1179
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
6660
Organisation :
Environnement et Changement climatique Canada
Code postal du fournisseur :
A1E
Commentaires :
Ceci fait partie du Contrat pluriministériels no :K3D33-181432/001/TOR
Nom de l'acheteur :
Gerald O'Farrell
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q2
Date du contrat :
21 sept. 2018
Date de début du marché :
21 sept. 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
20 sept. 2022
Valeur totale du contrat :
137 575,03 $
Valeur d'origine dumarché :
127 690,00 $
Valeur de modification :
15 707,00 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
20181432A
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
K3D33-141287/001/TOR
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-