Détails du contrat : 8034064
Contrats
Nom du fournisseur :
Kameleons & Cie Solutions
Description :
Autres services professionnels non précisés ailleurs
Code d’article économique :
0499
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
T002A
Organisation :
Agence de la consommation en matière financière du Canada
Commentaires :
Le présent marché est une Commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada. Le présent marché a été adjugé dans le cadre d'un concours.
Commentaires supplémentaires :
Conception graphique pour la Conférence nationale
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q2
Date du contrat :
11 juil. 2017
Date de début du marché :
4 mai 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2018
Valeur totale du contrat :
10 057,00 $
Valeur d'origine dumarché :
7 910,00 $
Valeur de modification :
2 147,00 $
Accord commercial applicable
Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
8034064
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-133360/026/CX
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'État exception
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-