Détails du contrat : 4500446810
Contrats
Nom du fournisseur :
CHU SAINTE-JUSTINE
Description :
Contrats de recherche
Code d’article économique :
492
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
AN41
Organisation :
Santé Canada
Code postal du fournisseur :
H3T
Commentaires :
Contrats de recherche
Commentaires supplémentaires :
Services de santé
Nom de l'acheteur :
Nouh,Sami
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q3
Date du contrat :
4 nov. 2022
Date de début du marché :
4 nov. 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
11 sept. 2023
Valeur totale du contrat :
88 186,67 $
Valeur d'origine dumarché :
88 186,67 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4500446810
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
2
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Cote combinée la plus élevée pour les qualités techniques et le meilleur prix
Indicateur socioéconomique :
Sans objet