Détails du contrat : 9201741201
Contrats
Nom du fournisseur :
AGILENT TECHNOLOGIES CANADA INC
Description :
Instruments de mesure, de contrôle, de laboratoire
Code d’article économique :
1243
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
6600
Organisation :
Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Code postal du fournisseur :
L5N
Nom de l'acheteur :
NA
Date et valeur
Date du contrat :
15 nov. 2010
Date de début du marché :
20 sept. 2010
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2011
Valeur totale du contrat :
62 957,45 $
Valeur d'origine dumarché :
62 957,45 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
9201741201
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
-
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-