Détails du contrat : 3514853
Contrats
Nom du fournisseur :
NOVA VISUAL PRODUCTS
Description :
Autre équipement (préciser)
Code d’article économique :
665
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
C219
Organisation :
Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Code postal du fournisseur :
K2E
Nom de l'acheteur :
NA
Date et valeur
Période de déclaration :
2015-2016-Q4
Date du contrat :
24 févr. 2016
Date de début du marché :
24 févr. 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2016
Valeur totale du contrat :
18 873,38 $
Valeur d'origine dumarché :
18 873,38 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
3514853
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60HN-15AVSO/023/HN
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
-
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-