Détails du contrat : 2530780
Contrats
Nom du fournisseur :
AVANT SYSTEMS GROUP MANITOBA LTD
Description :
Logiciels clients
Code d’article économique :
1284
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
7030
Organisation :
Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Code postal du fournisseur :
R3J
Commentaires supplémentaires :
Logiciel
Nom de l'acheteur :
NA
Date et valeur
Période de déclaration :
2016-2017-Q1
Date du contrat :
17 mai 2016
Date de début du marché :
17 mai 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
16 mai 2017
Valeur totale du contrat :
17 641,56 $
Valeur d'origine dumarché :
17 641,56 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2530780
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
-
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-