Détails du contrat : 1546839
Contrats
Nom du fournisseur :
KEYSIGHT TECHNOLOGIES CANADA INC.
Description :
Instruments, appareils et accessoires de mesure, de contrôle, de laboratoire, de médecine et d'optique
Code d’article économique :
660
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
JX58
Organisation :
Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Commentaires supplémentaires :
Étalonnage et réparation
Date et valeur
Période de déclaration :
2016-2017-Q4
Date du contrat :
21 févr. 2017
Date de début du marché :
21 févr. 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2017
Valeur totale du contrat :
11 368,18 $
Valeur d'origine dumarché :
11 368,18 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
1546839
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-